Manifestations sportives

Formulaires et dépôt de dossiers

 
 
Formulaires et dépôt de dossiers

Manifestations terrestres, manifestations nautiques, manifestations aériennes...

Les dossiers étant instruits par voie électronique, l’organisateur ne doit déposer qu’un seul exemplaire de la demande dans les délais suivants.

La demande dûment signée peut être transmise par voie électronique à l’adresse suivante : pref-manifestations-sportives@creuse.gouv.fr

Un dossier doit être transmis à chaque Préfecture de département concerné.

Les délais de dépôt des dossiers sont les suivants :

Manifestations terrestres :

-  Randonnée pédestre, VTT, équestre : 1 mois

-  Concentrations de véhicules à moteur (- de 200 autos ou – de 400 motos ou quads) : 2 mois 

-  Concentrations de véhicules à moteur (+ de 200 autos ou + de 400 motos ou quads) : 3 mois 

-  Course cycliste, VTT, cyclo cross, compétition équestre : 2 mois (3 mois si plusieurs départements sont concernés)

-  Épreuves à moteur sur un circuit non homologué : 3 mois 

-  Épreuves à moteur sur un circuit homologué : 2 mois

Manifestations nautiques :

-   Manifestations nautiques soumises à autorisation : 2 mois (3 mois si plusieurs départements sont concernés)

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Manifestations aériennes :

Les dossiers correspondent aux annexes de l’arrêté interministériel du 4 avril 1996 relatif aux manifestations aériennes.

-   Lâchers de ballons : 1 mois (Faire une demande sur papier libre où seront indiqués le lieu, la date, les horaires et le nom de l’organisateur)

-   Manifestations de faible importance (baptêmes de l’air) : 20 jours

-   Manifestations de moyenne et grande importance : 45 jours ou 30 jours si activité unique de voltige ou de parachutage télécharger le dossier

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Tous les formulaires sont téléchargeables ci-dessous :

Manifestation de véhicules terrestres à moteur hors circuit homologué :

> Manifestation sur circuit non homologué - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Manifestation de véhicules terrestres à moteur sur terrain homologué :

> Manifestation sur terrain homologué - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Autorisation pour une concentration de véhicules terrestres à moteur :

> Formulaire concentration autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Déclaration pour une concentration de véhicules terrestres à moteur :

> Déclaration concentration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Demande d'homologation d'un circuit permanent :

> Demande d'homologation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

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Organisation de course cycliste :

> Demande de course cycliste à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Nouvelle Liste des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Déclaration de randonnée non motorisée :

> Déclaration à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Manifestation équestre :

> Demande épreuve équestre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Nouvelle Liste des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Modèle règlement équestre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

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Manifestation pédestre :

> Demande de course pédestre à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Formulaire Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisation propriétaires à remplir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Nouvelle Liste des signaleurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Règlement particulier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

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Manifestations nautiques et aériennes :

> Manifestation nautique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Manifestation aérienne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Manifestation aérienne de moyenne et grande importance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :