Année 2016

Numéros spéciaux

 
 

Recueils des actes administratifs de la préfecture de la Creuse - Numéros spéciaux - Année 2016

Décembre

Vidéoprotection

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Composition du conseil territorial de santé de la Creuse

> Spécial 23-2016-029 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Rénovation du plan cadastral de la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois

> Spécial 23-2016-027 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Novembre

Subdélégations de signature DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi - Nouvelle-Aquitaine

> Spécial 23-2016-024 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Fusions des communautés de communes de la Creuse

> Spécial 23-2016-023 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

Octobre

Mme Isabelle ARRIGHI, Sous-Préfète d’Aubusson, assurera la suppléance de M. le Préfet de la Creuse le 24 octobre 2016.

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Mme Isabelle ARRIGHI, Sous-Préfète d’Aubusson, assurera la suppléance de M. le Préfet de la Creuse le 19 octobre 2016.

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Septembre

> Spécial 23-2016-016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Plan sécheresse - Rappel des mesures de restrictions de l’usage de l’eau

> Spécial 23-2016-015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Délégations de signature - Préfecture de la Creuse

Août

> Spécial 23-2016-013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Recrutement d'un agent administratif des Finances publiques par voie de PACTE

Juillet

> Spécial 23-2016-010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Délégations de signatures DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - ARSAgence Régionale de Santé - DDFIP

> Spécial 23-2016-008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Délégation de signatures SG Préfecture

> Spécial 23-2016-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Délégation de signature DDFIP

Juin

> Spécial 23-2016-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Délégation de signature : Isabelle ARRIGHI, Sous-Préfète d'Aubusson

> Spécial 23-2016-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Délégations de signature - Maison d'arrêt de Guéret

Mai

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Projet de création de la zone d'activités économiques de la Prade

Avril :

> A-04-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Interdiction de circulation des poids lourds et interdiction de rassemblements festifs

Mars :

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Barrage dit "Chat-Cros"

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Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Creuse

Février :

> A-02-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Délégation de signature (F Tessiot)

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Domaine de la pêche

Janvier :

> A-01-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Délégations de signature

> B-01-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Délégation de signature (DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement)

> C-01-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Délégation de signature (DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - DDFIP - DRECCTE)

> D-01-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb