Année 2012
Janvier
Régulier - Période du 1er au 15 janvier 2012
Régulier - Période du 16 au 31 janvier 2012
Subdélégations de signature - Édition du 3 janvier 2012
Modification du périmètre, de l’organisation et des missions du Service Interministériel Départemental des Systèmes d’Information et de Communication de la Préfecture de la Creuse - Édition du 9 janvier 2012
Intérim et délégations de signature - Édition du 12 janvier 2012
Délégations de signature - Édition du 19 janvier 2012
Février
Régulier - Période du 1er au 15 février 2012
Régulier - Période du 16 au 29 février 2012
Délégation de signature DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Édition du 7 février 2012
Réorganisation des services de la Préfecture de la Creuse - Édition du 22 février 2012
Mars
Régulier - Période du 1er au 15 mars 2012
Régulier additif - Période du 1er au 15 mars 2012
Régulier - Période du 16 au 31 mars 2012
ANAH - Programme d'actions 2012 - Édition du 28 mars 2012
Avril
Régulier - Période du 1er au 15 avril 2012
Régulier - Période du 16 au 30 avril 2012
Complément - Édition du 17 avril 2012
Mai
Régulier - Période du 1er au 15 mai 2012
Régulier - Période du 16 au 31 mai 2012
Déclarations d'utilité publique - Édition du 9 mai 2012
Délégations de signature DDFIP - Édition du 9 mai 2012
Délégation de signature SPA - Édition du 29 mai 2012
Juin
Régulier - Période du 1er au 15 juin 2012
Régulier - Période du 16 au 30 juin 2012
Juillet
Régulier - Période du 1er au 15 juillet 2012
Régulier - Période du 16 au 31 juillet 2012
Délégations de signature - Édition du 6 juillet 2012
Autorisation d'exploitations de plans d'eau à des fins de pisciculture - Édition du 6 juillet 2012
Intégration dans le projet régional de santé du Limousin de la classification régionale des zones de mise en œuvre des mesures destinées à obtenir une meilleure répartition géographique des masseurs kinésithérapeutes libéraux en Limousin - Édition du 11 juillet 2012
Août
Régulier - Période du 1er au 13 août 2012
Régulier - Période du 14 au 31 août 2012
ARS : délégation de conduite des entretiens d'évaluation et de notification de la prime de fonctions et de résultats 2012 des directeurs d'hôpitaux et des directeurs d'établissement médico-sociaux - Édition du 3 août 2012
Délégation de signature - Préfecture - direction des Services du Cabinet - Édition du 17 août 2012
Subdélégations de signature - Direction Départementale des Finances Publiques - Édition du 20 août 2012
Délégations de signature - Édition du 30 août 2012
Septembre
Régulier - Période du 1er au 15 septembre 2012
Régulier - Période du 16 au 30 septembre
Délégation de signature STAP - Édition du 5 septembre 2012
Délégations de signature - Édition du 10 septembre 2012
Installation système vidéoprotection - Édition du 1er octobre 2012
Octobre
Régulier - Période du 1er au 15 octobre 2012
Régulier - Période du 16 au 31 octobre 2012
Système de vidéo protection - Édition du 2 octobre 2012
Délégation signature DDFIP Dordogne - Édition du 3 octobre 2012
Arrêtés délégation de signature - Édition du 5 octobre 2012
Délégation de signature M. Henri Hours (Archives départementales de la Creuse) - Édition du 19 octobre 2012
Délégations de signature - Édition du 25 octobre 2012
Novembre
Régulier - Période du 1er au 15 novembre 2012
Régulier - Période du 16 au 30 novembre 2012
Délégations de signature - Édition du 6 novembre 2012
Édition du 9 novembre 2012
Appel à projet médico-sociaux - Édition du 22 novembre 2012
Délégations de signature - Édition du 28 novembre 2012
Décembre
Régulier -Période du 1er au 15 décembre 2012
Régulier - Période du 16 au 28 décembre 2012
Délégation de signature - Édition du 4 décembre 2012
Lutte contre les campagnols terrestres - Édition du 19 décembre 2012